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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Direction des normes
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
6.2 Gestion des données
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
210
Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Navigabilité des aéronefs
50
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
164
Services généraux
110
Transport ferroviaire
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Règles
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Publications
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
39
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
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Campagnes
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
531
Ferroviaire
7
Surface
1
Type de contenu
Page
442
Publication
91
Sujet
7
Type
Type