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Affichage de 51 à 60 sur 560 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 573.02 (11) DE LA NORME 573 ETABLI EN VERTU DU PARAGRAPHE 573.02(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ALINÉA 325.46(2)a) DES NORMES SUR LES HÉLIPORTS ÉTABLIES EN VERTU DU PARAGRAPHE 305.46(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
43.549
iVZE - Formulaires des incitatifs obtenus
1
Véhicules connectés et automatisés
1
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
128
Centre reference
114
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
302
Transport maritime
148
Transport ferroviaire
128
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
13
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Date
2024
124
(-) 2023
2022
98
(-) 2021
2020
412
2019
695
2018
306
2017
95
2016
73
2015
227
2014
69
2013
177
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
417
Routier
105
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
406
Publication
126
Service
17
Sujet
11
Type
Type