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Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Sujets
(-) Aviation
Publications
99
Centre reference
78
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
116
Transport ferroviaire
102
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Publications
4
(-) Marine
Date
2024
171
2023
233
2022
143
(-) 2021
2020
502
2019
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2018
423
2017
185
2016
178
2015
267
2014
126
2013
337
(-) 2012
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
278
Maritime
90
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
286
Publication
112
Sujet
6
Service
1
Type
Type