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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 153 des éléments.
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Sécurité ferroviaire
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
293
(-) Services généraux
Lois et règlements
68
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
79
2023
190
2022
107
(-) 2021
2020
109
2019
184
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
(-) 2012
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
67
Ferroviaire
30
Maritime
21
Corporate
15
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
127
Publication
26
Type
Type