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Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
1
Annexe 5: Liste de vérification pour l'évaluation de la conformité (modèle)
1
Annexe 4: Modèle de calendrier d'entretien
1
Chapitre 17 - Contribuez à orienter l'avenir
1
Protocole d’entente DRHC et TC
1
Chapitre 6 : Qui doit-on protéger et quelle serait la réglementation nécessaire?
1
Préface
1
Chapitre 15 - Signalez les accidents et les cas de pollution
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
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Publications
99
Centre reference
77
Services aériens commerciaux
42
Rapports évaluation opérationnelle
19
(-) Publications et documents d'orientation
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
4
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
115
Transport maritime
98
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Règles
35
Marchandises dangereuses
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Campagnes
5
Lignes directrices
5
Publications
4
Marine
2
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Date
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2020
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106
2017
87
2016
106
2015
46
2014
60
2013
204
(-) 2012
2011
83
2010
706
Catégorie
Maritime
76
Aviation
11
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
71
Publication
30
Sujet
1
Type
Type