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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 172 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Passages à niveau privés
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
Objectif de l'étude, Résumé des constatations, Considérations en matière de réglementation
1
Historique
1
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Sujets
Aviation
295
Services généraux
116
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
98
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
28
2023
79
2022
96
(-) 2021
2020
69
2019
245
2018
47
2017
12
2016
17
2015
38
2014
27
2013
55
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
101
Routier
56
Corporate
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
95
Page
76
Sujet
1
Type
Type