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Transports Canada
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1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-08) Mandat de vaccination pour les passagers
1
Arrêté n. 14 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
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Sujets
Aviation
1185
Centre reference
599
Publications
196
Sécurité aérienne - Nouvelles
54
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
13
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
6
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
3
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
3
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
3
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
2
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote privé Avion - TP 12880
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
(-) Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Autogire - TP 13975
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Study and Reference Guide—Balloon Pilot Licence including Flight Instructor Rating - TP 10087
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Services aériens commerciaux
54
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
34
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
701
Transport maritime
502
Transport routier
368
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Passages à niveau
17
Lignes directrices
15
Sécurité ferroviaire
15
Publications
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
172
Programmes
72
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Publications
25
Infrastructure
13
Marine
13
Campagnes
12
Examens législatifs
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
8
(-) 2023
2022
73
(-) 2021
2020
34
(-) 2019
2018
29
2017
5
2016
15
(-) 2015
(-) 2014
(-) 2013
2012
34
2011
1
2010
17
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
197
Surface
3
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
161
Page
43
Sujet
3
Type
Type