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Transports Canada
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Affichage de 11 à 18 sur 18 des éléments.
Recherche
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Modifications au Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Pagination
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Transport maritime
409
Sécurité maritime
388
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Aviation
408
Centre reference
194
Publications
125
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
200
Transport ferroviaire
120
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
87
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
9
2023
8
2022
2
(-) 2021
2020
29
2019
24
2018
5
2017
10
(-) 2016
2015
15
(-) 2013
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
14
Type de contenu
Page
18
Type
Type