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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-004
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-030
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 305-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 408-002
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Sujets
Aviation
982
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
182
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
142
Circulaires d'information
56
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
176
Sécurité aérienne - Nouvelles
54
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
12
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
(-) Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
2
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Navigabilité des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
41
Sécurité des drones
36
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
484
Transport maritime
460
Transport routier
365
(-) Transport ferroviaire
Règles
45
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Passages à niveau
17
Lignes directrices
15
Publications
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Normes
8
Accidents ferroviaires et enquêtes
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
140
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Publications
24
Campagnes
16
Marine
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
34
(-) 2023
2022
103
(-) 2021
2020
213
(-) 2019
2018
203
2017
23
2016
36
2015
119
(-) 2014
(-) 2013
2012
65
2011
85
2010
145
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
510
Ferroviaire
167
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
554
Publication
135
Sujet
4
Type
Type