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Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
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Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Navigabilité Chapitre 525 Appendice I - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Voyages en eaux abritées – BSN No 03/2015 (amendement 2015-05-29)
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Directives en matière d’examen d’un candidat présentant des calculs rénaux ou ayant des antécédents de calculs rénaux pour la délivrance d’un certificat médical maritime - BSN No. : 15/2021
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