Plan d’urgence sur les lieux de refuge - Région de l’atlantique

Deuxième édition
Septembre 2014

Table des matières

Section 1

• Le plan d'urgence national sur les lieux de refuge TP147071

Section 2

• Étude de la zone côtière des lieux de refuge possibles-Atlantique
  • Contexte
  • Évaluation du littoral atlantique
  • Situation actuelle
  • Position ministérielle
• Examen des lieux de refuge possibles de la zone littorale des provinces atlantiques du Canada N.-É. N.-B. Î.-P.-É. T.-N.-L.

Section 3

• Plan d'urgence sur les lieux de refuge, liste des ressources provinciales / N.-B., N.-É., Î.-P.-É.
• Organigramme provincial général du plan d'urgence sur les lieux de refuge (N.-É., N.-B., Î.-P.-É.)
• Plan d'urgence sur les lieux de refuge, liste des ressources provincials / T.-N.-L.
• Organigramme provincial général du plan d'urgence sur les lieux de refuge (T.-N.-L.)
• Administrations portuaires au sein des provinces de l'atlantique

Section 4

• Résolution de l'OMI A 949.(23) et A 950.(23)

Section 5

• Liste de vérification relative au plan d’urgence sur les lieux de refuge de la Région de l’Atlantique
• Annexe 1 partie 1 - Information sur le navire et son état actuel
• Annexe 1 partie 2 - Autre information sur le navire
• Annexe 2 - Liste d’intervenants et de membres possibles d’une équipe d’évaluation des risques
• Annexe 3 - Critères de sélection d’un lieu de refuge convenable
• Annexe 4 - Éléments pouvant être compromis lors d’un sinistre
• Annexe 5 - Probabilité et gravité des conséquences négatives et niveau de risque global
• Annexe 6 - Détails de l’évaluation