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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Projets d'infrastructure, de technologie et de recherche
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Sujets
Aviation
590
Services généraux
402
Transport maritime
350
Sécurité maritime
294
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
128
Transport ferroviaire
119
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
19
Campagnes
11
Marine
7
Cabotage
2
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
2
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
2
Infractions et application de la loi en aviation
2
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Examens législatifs
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Permis d'embarcation de plaisance
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Date
(-) 2024
(-) 2021
2016
1
Catégorie
Maritime
3
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
3
Publication
1
Type
Type