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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 134 des éléments.
Recherche
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
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Sujets
Aviation
495
Centre reference
220
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
116
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
57
Circulaires d'information
24
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
87
Services aériens commerciaux
26
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
327
Transport maritime
288
(-) Transport ferroviaire
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
19
2023
65
2022
87
(-) 2021
2020
154
2019
216
2018
30
2017
9
2016
15
(-) 2015
2014
23
(-) 2013
2012
35
2011
2
2010
12
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
112
Aviation
15
Surface
1
Type de contenu
Publication
99
Page
35
Type
Type