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Transports Canada
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Affichage de 121 à 128 sur 128 des éléments.
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Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règlement concernant la sécurité de la voie
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
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13
Sujets
Aviation
492
Centre reference
219
Publications
86
Services aériens commerciaux
26
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Publications et documents d'orientation
5
Rapports évaluation opérationnelle
4
Spécifications exploitation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
326
Transport maritime
287
(-) Transport ferroviaire
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
108
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
7
2023
30
2022
88
(-) 2021
2020
44
2019
44
2018
29
2017
5
2016
15
(-) 2015
2014
23
(-) 2013
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
112
Aviation
10
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
99
Page
29
Type
Type