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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
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Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Environnement arctique
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Officiers de navigation dans les glaces
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Fichier PDF
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Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
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Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
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Bureau du Directeur général
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Les formulaires
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Modèles de procédures relatives aux petits bateaux de pêche
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
21
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
62
2023
52
2022
39
(-) 2021
2020
108
2019
116
2018
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(-) 2017
(-) 2016
2015
47
2014
61
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
427
Ferroviaire
2
Surface
1
Type de contenu
Page
322
Publication
117
Type
Type