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Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
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Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
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Examen médical des navigants – guide du médecin
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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