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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 444 des éléments.
Recherche
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Environnement arctique
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
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Sujets
Aviation
466
Centre reference
184
Publications
105
Services aériens commerciaux
27
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
18
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Aéronefs ultra-légers
1
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
333
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
248
Transport routier
134
Transport ferroviaire
93
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
22
Campagnes
19
Marine
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
88
2022
66
(-) 2021
2020
157
2019
135
2018
141
(-) 2017
2016
108
2015
49
2014
61
(-) 2013
2012
71
2011
72
2010
455
Catégorie
Maritime
389
Aviation
14
Corporate
8
Routier
7
Ferroviaire
6
Surface
2
Type de contenu
Page
352
Publication
90
Sujet
2
Type
Type