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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Publications ministériel et divers resumes
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
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Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Publications et documents d'orientation
5
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
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240
Transport routier
129
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
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(-) Publications
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Marine
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Catégorie
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Routier
26
Corporate
9
Maritime
9
Ferroviaire
6
Surface
2
Type de contenu
Page
57
Publication
26
Sujet
1
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