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Affichage de 61 à 70 sur 382 des éléments.
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Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
1
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
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Sujets
Aviation
359
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
300
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
165
Transport routier
111
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
74
2023
56
2022
75
(-) 2021
2020
146
2019
112
2018
103
(-) 2017
2016
109
2015
47
2014
62
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
317
Ferroviaire
22
Routier
18
Aviation
9
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
271
Publication
111
Type
Type