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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 42 des éléments.
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1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
1
Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
1
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Sujets
Aviation
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337
Publications
116
Accidents d'aviation et enquêtes
37
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Navigabilité des aéronefs
19
Services aériens commerciaux
19
Sécurité des drones
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Services généraux
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Transport routier
133
Transport ferroviaire
116
Règles
39
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
80
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Publications
19
Marine
12
Campagnes
11
Infrastructure
1
Date
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2023
3
2022
16
(-) 2021
2020
35
2019
7
(-) 2018
2016
8
2015
3
Catégorie
Ferroviaire
21
Aviation
17
Type de contenu
Page
23
Publication
18
Service
1
Type
Type