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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
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Circulaire d'information (CI) No. 300-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
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Circulaire d'information (CI) N° 571-002
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Circulaire d'information (CI) N° 302-030
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Circulaire d'information (CI) Nº 300-001
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Sujets
Aviation
994
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
190
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
103
Circulaires d'information
76
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
8
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
172
Navigabilité des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
42
Sécurité des drones
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Sûreté aérienne
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
546
Transport maritime
437
Transport routier
382
(-) Transport ferroviaire
Règles
75
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Passages à niveau
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
13
Lignes directrices
10
Sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
161
Programmes
99
Initiatives
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
35
Publications
27
Marine
16
Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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35
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
213
(-) 2019
2018
203
2017
23
2016
36
2015
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2014
63
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2012
63
2011
83
2010
93
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
491
Ferroviaire
209
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
554
Publication
172
Sujet
4
Type
Type