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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 476 des éléments.
Recherche
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Boîte à outils du système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien
1
Normes relatives aux niveaux de service
1
Études sur la fatigue et le rendement humain pour les exploitants aériens
1
Exemples de dangers liés à la fatigue, de répercussions sur le rendement et de mesures d’atténuation pour les exploitants aériens
1
Indicateurs de rendement de sécurité liés à la fatigue pour les exploitants aériens
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Sujets
Aviation
916
Publications
155
Navigabilité des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Rapports évaluation opérationnelle
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(-) Gestion des risques liés à la fatigue
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
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Politiques
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Programmes
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Centre d’innovation
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Circulaires d'information
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
41
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Publications
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Campagnes
16
Marine
14
Infrastructure
13
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Examens législatifs
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
77
(-) 2023
2022
74
(-) 2021
2020
88
(-) 2019
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
(-) 2013
2012
22
2011
10
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
128
Aviation
119
Maritime
53
Routier
26
TMD
15
Ferroviaire
14
Surface
2
Type de contenu
Page
418
Publication
57
Sujet
1
Type
Type