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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 157 des éléments.
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règlement concernant la sécurité de la voie
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Train à grande fréquence
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473
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
182
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Circulaires d'information
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
(-) Avis de navigabilité
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
360
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Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Passages à niveau
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
11
Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
122
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Publications
23
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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32
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23
(-) 2013
2012
38
2011
8
2010
43
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
143
Aviation
6
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
Publication
112
Page
42
Sujet
3
Type
Type