Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 991 à 1000 sur 1003 des éléments.
Recherche
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment s’inscrire
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULE AERODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312 QUATRIÈME ÈDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINEA 302.07(1)A)(I) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
93
Page
94
Page
95
Page
96
Page
97
Page
98
Page
99
Page courante
100
Page
101
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
471
Publications
130
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Transport maritime
417
Services généraux
367
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
118
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
77
Transparence
67
Galerie de vidéos
6
Emplois à Transports Canada
5
Régions
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
331
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
112
Programmes
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Publications
23
Campagnes
20
Infrastructure
13
Marine
13
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
152
2022
118
(-) 2021
2020
411
(-) 2019
2018
301
2017
103
2016
124
2015
346
2014
74
(-) 2013
2012
175
2011
204
2010
1756
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
904
Ferroviaire
25
Corporate
17
Routier
13
Maritime
5
Surface
3
TMD
2
Type de contenu
Page
870
Publication
119
Sujet
12
Service
2
Type
Type