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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 585 des éléments.
Recherche
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-004
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-030
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-001
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Aviation
768
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
103
Circulaires d'information
45
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
126
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Publications et documents d'orientation
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
347
Transport routier
306
Services généraux
285
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
82
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
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Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
37
Publications
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Infrastructure
13
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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Aviation
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11
Corporate
10
Ferroviaire
3
Maritime
3
TMD
2
Surface
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Type de contenu
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581
Publication
3
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1
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