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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Direction des normes
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-2016 – TP 15418F (2019)
1
Arrêté d’urgence visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Sujets
Aviation
655
Centre reference
313
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
348
Sécurité maritime
267
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Sécurité maritime au Canada
5
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
192
Transport routier
137
Transport ferroviaire
116
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
2
Examens législatifs
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Date
2024
7
2023
1
2022
4
(-) 2021
(-) 2020
2019
6
2017
1
2016
1
2015
1
2014
2
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
3
Maritime
3
Type de contenu
Page
7
Type
Type