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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
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Sujets
Aviation
499
Centre reference
201
Publications
111
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
32
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Publications et documents d'orientation
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
283
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
179
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre d’innovation
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Publications
22
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2020
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130
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105
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
(-) 2013
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
312
Aviation
20
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
313
Publication
41
Service
1
Type
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