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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
Environnement arctique
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Sujets
Aviation
423
Centre reference
171
Publications
94
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Aviation civile
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
293
Sécurité maritime
253
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Conception
1
(-) Navigation dans l'Arctique
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
290
Transport routier
158
Transport ferroviaire
108
Marchandises dangereuses
62
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
18
Campagnes
15
Marine
7
Infolettre
3
Bulletins
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Médecins examinateurs de la marine
1
Date
2024
5
(-) 2023
(-) 2021
2020
2
2019
3
2018
4
2017
6
2016
1
2015
1
2014
2
(-) 2013
2012
2
2011
1
2010
26
Catégorie
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type