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Transports Canada
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Affichage de 751 à 760 sur 804 des éléments.
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No de bulletin : 07/1997
1
Les formulaires
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
No de bulletin : 14/1985
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
No de bulletin : 04/1999
1
EXEMPTION AUX PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2) ET AUX PARAGRAPHES 602.129(1) ET (3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
… du fabricant). Pour citer des références comme l’
AC
43.13 de la FAA, il faut indiquer un chapitre, une section …
0.857
No de bulletin : 10/2007
1
No de bulletin : 10/1984
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
167
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
256
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
189
Transport routier
132
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
30
Campagnes
19
Publications
18
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
216
2022
202
(-) 2021
2020
525
2019
636
2018
418
2017
179
2016
193
2015
299
2014
149
(-) 2013
2012
246
2011
275
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
369
Maritime
299
Ferroviaire
88
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
631
Publication
162
Sujet
9
Service
2
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Type