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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Rapports sur les limiteurs de vitesse des poids lourds
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Sujets
Aviation
369
Centre reference
164
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Aviation civile
Transport maritime
303
Services généraux
177
Transport routier
122
Publications
29
Sécurité des véhicules automobiles
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Commercial vehicles
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
18
Campagnes
11
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Incitatifs pour les véhicules zéro émission
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
(-) 2024
2023
4
2022
6
(-) 2021
2020
2
2019
3
2018
4
2017
1
2016
1
2015
1
2014
1
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Routier
4
Aviation
2
Type de contenu
Page
4
Publication
3
Type
Type