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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Ceintures de sécurité et sièges pour enfants
1
Conduite d’une grande fourgonnette
1
Contrôle électronique de la stabilité (ESC)
1
Règles concernant le conducteur et le véhicule
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Publications et documents d'orientation
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Transport maritime
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Services généraux
177
Transport routier
122
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
7
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
7
Sécurité des véhicules automobiles
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
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Research and testing
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Conduire en toute sécurité
3
Statistiques et données
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Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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2012
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2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
29
Aviation
14
Type de contenu
Publication
29
Page
16
Type
Type