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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 38 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Guides de test en vol
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
274
Centre reference
134
Publications
65
Sécurité des drones
13
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Transport routier
104
Services généraux
103
Transport ferroviaire
82
Règles
29
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
34
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Marine
2
Date
2024
13
2023
17
2022
19
(-) 2021
2020
67
2019
45
2018
15
2017
10
2016
13
2015
18
2014
1
(-) 2013
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Ferroviaire
20
Aviation
15
Type de contenu
Page
20
Publication
17
Service
1
Type
Type