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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 38 des éléments.
Recherche
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Nouvelles du transport des marchandises dangereuses
1
Indications de danger
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
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Sujets
Aviation
271
Centre reference
133
Publications
64
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Transport routier
104
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Services généraux
102
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
34
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Marine
2
Date
2024
25
2023
36
2022
42
(-) 2021
2020
76
2019
70
2018
53
2017
39
2016
42
2015
36
2014
17
(-) 2013
2012
30
2011
12
2010
49
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
26
Aviation
7
Routier
1
Type de contenu
Publication
23
Page
14
Sujet
1
Type
Type