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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Sujets
Aviation
274
Centre reference
134
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Sécurité maritime
223
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
104
Services généraux
103
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
7
2023
8
2022
1
(-) 2021
2020
48
2019
10
2018
13
2017
9
2016
1
2015
6
2014
1
(-) 2013
2012
30
2011
5
2010
48
Catégorie
Aviation
7
Type de contenu
Page
7
Sujet
1
Type
Type