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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 345 des éléments.
Recherche
Sécurité ferroviaire
1
Les formulaires
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
Conseils consultatifs régionaux
1
Cadre réglementaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partie VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - Mesures de sécurité additionnelles pour les vraquiers
1
Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
1
PARTIE I : INTRODUCTION
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Sujets
Aviation
271
Centre reference
133
Publications
64
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
11
Publications et documents d'orientation
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
222
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
103
(-) Services généraux
Lois et règlements
48
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
156
2023
230
2022
113
(-) 2021
2020
193
2019
288
2018
158
2017
156
2016
194
2015
273
2014
72
(-) 2013
2012
99
2011
79
2010
446
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
249
Aviation
40
Corporate
20
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
314
Publication
31
Type
Type