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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
515
Services généraux
392
Transport maritime
233
Transport ferroviaire
130
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
98
Transport routier
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Publications
10
Marine
6
Avertissements de collision
5
Campagnes
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Intervention anticollision
3
Date
2024
15
2023
36
2022
26
(-) 2021
2020
8
2019
31
2018
64
(-) 2017
2016
1
(-) 2015
(-) 2014
2013
3
2012
16
Catégorie
Routier
7
Ferroviaire
6
Corporate
5
Maritime
4
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
18
Publication
6
Sujet
1
Type
Type