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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 258 des éléments.
Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Norme relative aux gabarits ferroviaires
1
Appendices
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Sujets
Aviation
426
Services généraux
329
Lois et règlements
273
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
246
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
146
Transport ferroviaire
125
Règles
57
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
(-) Normes
Normes sur les passages à niveau
3
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
35
2023
14
2022
11
(-) 2021
2020
11
2019
45
2018
6
2017
23
2016
4
(-) 2015
(-) 2014
2013
2
2012
22
2011
1
2010
35
2009
1
Catégorie
Aviation
244
Ferroviaire
8
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
248
Publication
10
Type
Type