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Transports Canada
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Phase I
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
1
Modèles de procédures relatives aux petits bateaux de pêche
1
Réapprovisionnement en hydrocarbures des collectivités et des industries de la côte Nord de la Colombie-Britannique
1
Remorqueurs
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
245
Navigation dans l'Arctique
5
Inspection et certification des bâtiments
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
225
Services généraux
161
Marchandises dangereuses
95
Transport ferroviaire
43
(-) Règles
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Normes
7
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Passages à niveau
1
Transport routier
13
Programmes
7
Publications
7
Marine
4
Examens législatifs
2
Date
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112
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(-) 2016
2015
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(-) 2014
2013
203
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
255
Ferroviaire
9
Type de contenu
Page
140
Publication
124
Type
Type