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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 76 des éléments.
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Ordre no 37
1
Compte rendu de decision - 18 février 2016
1
Addendum au mandat du Groupe de travail sur les interventions d’urgence (GTIU) pour le transport des marchandises dangereuses
1
Compte rendu de décision – 17 décembre 2015
1
Groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Compte rendu de décision – 19 novembre 2015
1
Urgences
1
Le mandat pour le groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Compte rendu de décision – 21 janvier 2016
1
Indications de danger
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Sujets
Aviation
274
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107
Publications
87
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
108
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
6
Publications
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
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2013
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2012
18
2011
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2010
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2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
65
Aviation
6
Routier
1
Type de contenu
Page
63
Publication
12
Service
1
Type
Type