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Normes sur les installations de manutention d’hydrocarbures 1995 TP 12402 F
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Cours de base sur simulateur de salle des machines - Tp10935
1
Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
1
Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
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Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
197
Ferroviaire
5
Routier
3
Surface
1
Type de contenu
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128
Publication
89
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