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Transports Canada
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Affichage de 281 à 290 sur 721 des éléments.
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1991 Recommandations du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) (Aviation)
1
Exemption de l’application du paragraphe 507.06(2) et de l’alinéa 507.06(3)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Au-dessous de 10 000 pieds (TP 2228F-3)
1
Circulaire d'information (CI) N° 573-003
1
Exemption de l’application du paragraphe 605.86(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-028
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
312
Publications
160
Navigabilité des aéronefs
37
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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2
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338
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154
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141
Technologies d’aide à la conduite
32
Statistiques et données
16
Technologies novatrices
15
Publications
14
Sécurité des véhicules automobiles
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
6
Commercial vehicles
5
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Conduire en toute sécurité
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
135
Programmes
86
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
33
Marine
16
Publications
13
Campagnes
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
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2022
77
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2020
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2019
492
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(-) 2017
2016
72
2015
221
(-) 2014
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
695
Surface
3
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
580
Publication
115
Service
17
Sujet
9
Type
Type