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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 175 des éléments.
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Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Version PDF
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Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
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Aviation
153
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
138
Navigation dans l'Arctique
5
Inspection et certification des bâtiments
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
74
Marchandises dangereuses
54
(-) Transport ferroviaire
Normes
7
Règles
7
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Passages à niveau
1
Transport routier
11
Programmes
7
Publications
5
Marine
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Examens législatifs
2
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2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
147
Ferroviaire
28
Type de contenu
Publication
88
Page
87
Type
Type