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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Programmes
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Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Publications
10
Marine
9
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Expédition des matières infectieuses
1
Infrastructure
1
Date
2024
2
2023
4
(-) 2022
(-) 2018
2015
1
2013
2
Catégorie
Routier
4
Type de contenu
Publication
4
Type
Type