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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 651 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A03-01, A03-02, A03-03, A03-04, A03-05, A03-06, A03-07, A03-08 et A03-09 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-017
1
Circulaire d'information (CI) N° 573-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-027
1
Circulaire d'information (CI) QUA-001
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
290
Publications
99
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
16
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Transport maritime
269
Services généraux
237
Transport ferroviaire
128
Transport routier
104
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Publications
11
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
3
Conduire en toute sécurité
3
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
(-) Statistiques et données
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
88
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
12
Marine
12
Publications
9
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
192
2022
103
(-) 2021
2020
386
2019
518
(-) 2018
2017
97
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
567
Routier
34
Maritime
10
Corporate
6
Ferroviaire
6
Surface
3
Type de contenu
Page
558
Publication
82
Sujet
9
Service
2
Type
Type