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Transports Canada
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Affichage de 31 à 35 sur 35 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
A18-05 - Séquence des procédures après atterrissage
1
Pagination
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Page courante
4
Sujets
Aviation
699
Centre reference
392
Publications
109
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
22
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
9
Certification des aéronefs
6
Maintenance et construction des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
288
Transport routier
267
Transport maritime
205
Transport ferroviaire
137
Marchandises dangereuses
89
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
(-) Publications
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
18
2023
31
2022
10
(-) 2021
2020
75
(-) 2019
2018
35
2017
8
2016
2
2015
3
(-) 2014
2013
11
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
24
Routier
9
Maritime
1
Type de contenu
Page
25
Publication
10
Type
Type