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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 130 des éléments.
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 45 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 46 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 47 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 48 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Tableau des indicatifs de type de Transports Canada, Aviation civile (TCAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
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Sujets
Aviation
698
Centre reference
299
Publications
72
Navigabilité des aéronefs
69
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
26
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
5
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
277
Transport maritime
277
Transport ferroviaire
133
Transport routier
124
Marchandises dangereuses
79
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
59
Programmes
36
Publications
27
Campagnes
24
Marine
19
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
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15
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27
(-) 2021
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2019
24
2018
12
2017
2
2016
1
2015
3
(-) 2014
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
115
Corporate
3
Maritime
3
Type de contenu
Page
126
Sujet
3
Publication
1
Type
Type