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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Contexte
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Comment présenter une demande?
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
585
Transport maritime
205
Sécurité maritime
124
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
193
Transport ferroviaire
127
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
98
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
57
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Examens législatifs
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Date
2024
1
2023
11
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
(-) 2014
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
4
Maritime
3
Type de contenu
Publication
5
Page
3
Type
Type