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Affichage de 41 à 50 sur 232 des éléments.
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2. Matériel de navigation
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1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
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Sujets
Aviation
445
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
103
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
98
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Normes
7
Règles
6
Lignes directrices
5
Publications
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Marchandises dangereuses
46
Transport routier
37
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Plan de protection des océans
1
Publications
20
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Campagnes
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2011
71
2010
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2009
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Ferroviaire
55
Aviation
4
Corporate
1
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
159
Publication
68
Sujet
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Service
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Type