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Transports Canada
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Recherche
Services de réglementation et assurance de la qualité
1
Formation approuvée
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Introduction
1
Liste de contrôle
1
Application
1
4. Matériel de sécurité
1
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Sujets
Aviation
276
Centre reference
116
Publications
65
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Services généraux
178
Transport ferroviaire
166
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
9
Marine
4
Date
2024
88
2023
58
(-) 2022
(-) 2021
2020
135
2019
129
2018
108
2017
96
2016
112
2015
61
(-) 2014
2013
206
2012
94
2011
103
2010
907
Catégorie
Maritime
125
Aviation
9
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
114
Publication
36
Service
1
Type
Type