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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Passages à niveau privés
1
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Mme Marcella Szel
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Aviation
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Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
61
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport maritime
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Transport routier
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Marine
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Catégorie
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171
Aviation
56
Corporate
35
Maritime
33
Routier
16
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
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201
Publication
148
Service
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